Déposée le 3 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRENEHARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FORCE 9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-41 du 12 octobre 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRENEHARD domicilié(e) Z.A. Les Bredollières - 61300 - SAINT-SYMPHORIEN DES BRUYERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 063 889 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Weinstein, Mme GUTHMANN Camille domicilié(e) 176 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.
La marque FORCE 9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3522228.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRENEHARD, Société par actions simplifiée - Z.A. Les Bredollières - 61300 - SAINT-SYMPHORIEN DES BRUYERES - France - SIREN 533063889
Cabinet Weinstein, Mme GUTHMANN Camille - 176 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-05
Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41
Inscription le 8 janvier 2014 - Changement d'adresse n°616143 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-08
Inscription le 23 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702553 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-23
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2017 n°2658836 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-09-11
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques, crochets d'ardoise (métalliques).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques, crochets d'ardoise (non métalliques).
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